Auteur Sujet: du nouveau...  (Lu 41641 fois)

slyjac

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Re : du nouveau...
« Réponse #6 le: 10 septembre 2009 à 17:21:14 »
t'es vraiment une mine d'or patrick !!!! merci pour toutes ces infos

sinon l'avatar de globule c'est le reve de mon mari alors ce sera bus ou camion ???? on verra mais trés interressant celui sur dudley !!!! ah si on était déjà en métropole........

bonne journée

globule37

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Re : du nouveau...
« Réponse #5 le: 10 septembre 2009 à 13:38:15 »
sympa tous ce que j'aime. Impossible financièrement mon épouse étant malade sans revenu plus droit de poseder mes le rêve persiste pour plus tard.

PATRICK26

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Re : du nouveau...
« Réponse #4 le: 09 septembre 2009 à 21:21:34 »
merci...  ca nouris pas, mais ça rends service !  ;)

globule, il y a un modele identique a ton avatar a la vente chez dudley's. et il vient de tomber le prix!!! -20.000 livres d'un coup !!!

il est la:

http://www.dudleys-rv.com/reg/ukqfr

littlefreddy

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Re : du nouveau...
« Réponse #3 le: 09 septembre 2009 à 20:42:02 »
énorme !!
du grand Patrick, comme d'hab ;)

globule37

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Re : du nouveau...
« Réponse #2 le: 09 septembre 2009 à 20:36:13 »
il n'y a que toi pour trouver toute ses solution tu est un puis de solution pour tous ce qui vont franchir la pas merci pour tous.

PATRICK26

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du nouveau...
« Réponse #1 le: 09 septembre 2009 à 18:59:48 »
alors, j'ai gratté un peu avec les documents que lagrange avait mis sur ce forum...

et puis, avec le resultat de mes recherches, je suis allé a la drire (pardon la dreal!) et a la prefecture, service des cartes grises...

attention, tout le monde est bien assis...

taratatamm, taratatammm...

alors depuis que nos vehicules adorés sont tous devenus des M1 en europe, se sont des véhicules de tourisme et plus des camions (N1 OU N2).

la commission des communautés europeennes vient de faire un rappel a l'ordre a tous ses etats membres. le titre:

Communication interprétative concernant les procédures d'immatriculation des véhicules à moteur originaires d'un autre État membre

que dit cette communication (qui n'est qu'un concentré de textes expliqué et rappelé aux etats membres):

il dit que (pour les vehicules de tourisme de nomenclature M1), si le véhicule possede un titre de circulation d'un etat membre, ce titre peut etre fait au nom d'un citoyen d'un autre état membre, dans l'etat membre de son domicile, si:

il peut justifier au travers des documents d'immatriculation de l'etat tiers d'ou est issu le vehicule la totalité des mentions de la nouvelle carte grise europeenne.
si des mentions sont manquantes, mais qu'elles apparaissent sur un document officiel etabli ou validé par l'etat tiers, ces mentions seront considérées valides.

si certaines sont malgré tout manquantes, elle pourront etre établies auprès d'organismes certifiés.

alors pour ceux qui ont besoin d'une traduction (tut tut, je sais qu'il y en a pleins...), on va prendre un exemple:

on achete un monaco safari sheetah (la il y en a un qui va se reconaitre... salut yvon!), en allemagne ou angletterre ou un des 24 autres pays membres de la cee. on prends la carte grise de sa bagnole, et on recherche si toutes les mentions se trouvent sur les papiers du véhicule (equivalent carte grise, equivalent rti, document d'homologation partiel du constructeur validé par l'etat menbre lors de l'homologation du monaco dans le pays membre, etc...).

si l'on trouve toutes les mentions, on va directement en prefecture avec un CT qui d'apres les textes doit etre fait dans le pays de depart ou celui de la nouvelle immatriculation. mais nous diront "en france" pour pas en rajouter une couche sur la tartine.

alors je pousse le bouchon:

la liste des codes, et ou trouver généralement les informations:

(A) Numéro d’immatriculation.
sur l'ancien titre de circulation etranger
(A.1) Numéro d’immatriculation auquel se réfère le certificat précédent.
idem A
(B) Date de la première immatriculation du véhicule.
idem A
(C.1) Nom, prénom et adresse dans l’Etat membre d’immatriculation, à la date de délivrance du document, du titulaire du certificat d’immatriculation.
votre piece d'identité avec justificatif de domicile

(C.3) Nom, prénom et adresse dans l’Etat membre d’immatriculation, à la date de délivrance du document, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire.
ça, c'est pour les leasers, pas d'incidence

(C.4 a) Mention précisant que le titulaire du certificat d’immatriculation a est le propriétaire du véhicule.
facture d'achat
(C.4.1) Mention précisant le nombre de personnes titulaires du certificat d’immatriculation, dans le cas de multipropriété.
idem c4a
(D.1) Marque.
idem A
(D.2) Type, variante (si disponible), version (si disponible).
le type est a relever sur le certificat d'immatriculation etranger, le reste... on s'en fout
(D.2.1.) Code national d’identification du type (en cas de réception CE).
plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere
(D.3) Dénomination commerciale.
encore plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere, ou sur le COC du contructeur qui a servi a la RTI etrangere
(E) Numéro d’identification du véhicule.
appelé aussi VIN. sur tous les documents
(F.1) Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles.
plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere
(F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l’Etat membre d’immatriculation.
idem f1
(F.3) Masse en charge maximale admissible de l’ensemble en service dans l’Etat membre d’immatriculation.
idem f1
(G) Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M 1.
autre que m1, donc... on s'en fout
(G.1) Poids à vide national.
la, ca peut coincer si le véhicule n'est pas connu du service national des cartes grises (au pire, une pesée certifiée avec tickets de pesées et photocopie de la derniere visite de controle de la balance, doit faire, sinon, il doit y avoir les valeurs sur la RTI etrangere)
(H) Période de validité, si elle n’est pas illimitée.
pas a  fournir
(I) Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le présent certificat.
sur l'ancien certificat d'immatriculation etranger
(I.1) Date de l’immatriculation à laquelle se réfère le certificat précédent.
idem I
(J) Catégorie du véhicule (CE).
idem A
(J.1) Genre national.
idem A
(J.2) Carrosserie (CE).
idem A
(J.3) Carrosserie (désignation nationale).
autocaravanne ou motorhome, voir caravanne
(K) Numéro de réception par type (si disponible).
si reception par type, sur l'ancien certif d'immat etranger, si RTI pas dispo (pas grave)
(P.1) Cylindrée (en cm3).
idem A
(P.2) Puissance nette maximale (en kW) (si disponible).
idem A
(P.3) Type de carburant ou source d’énergie.
idem A
(P.6) Puissance administrative nationale.
la, ca peut coincer si le véhicule n'est pas connu du service national des cartes grises (sinon, il existe un tableau a remplir. il faut que je remette la main dessus)
(Q) Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles).
pas pour nous
(S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur.
idem A
(S.2) Nombre de places debout (le cas échéant).
PAS POUR NOUS
(U.1) Niveau sonore à l’arrêt [en dB(A)].
encore plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere, ou sur le COC du contructeur qui a servi a la RTI etrangere
(E) Numéro d’identification du véhicule.
deja vu plus haut
(U.2) Vitesse du moteur (en min-1).
encore plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere, ou sur le COC du contructeur qui a servi a la RTI etrangere
(E) Numéro d’identification du véhicule.
voir plus haut
(V.7) CO2 (en g/km).
encore plus dur: sur le certificat d'immatriculation etranger ou sur la RTI etrangere, ou sur le COC du contructeur qui a servi a la RTI etrangere, ou sur le rapport du CT
(V.9) Indication de la classe environnementale de réception CE : mention de la version applicable en vertu de la directive 70/220/CEE ou de la directive 88/77/CEE.
c'est eux qui le calculent en fonction d'autres valeurs
(X.1) Dates de visites techniques.
ils mettent la premiere
(Y.1) Montant de la taxe proportionnelle régionale en euros.
ca, c'est eux qui calculent
(Y.2) Montant de la taxe additionnelle parafiscale en euros.
M1 exempté (regardez bien!)
(Y.3) Montant total de la taxe à acquitter en euros.
le champs reste vide pour les M1
(Z.1) à (Z.4) Mentions spécifiques.
pas d'actualité

donc, il doit etre possible de faire établir un carte grise francaise pour un véhicule DEJA PLAQUÉ EN EUROPE, sans passer par la drire et une nouvelle RTI avec tout ce que ca comporte!

j'ai débarqué dans les 2 organisme (drire et prefecture avec la piece telechargeable en bas de ce document). ca a couiné un peu, mais ils n'ont trouvé, ni l'un ni l'autre, d'arguments pouvant me refouler...

qui a un vehicule en plaques d'un autre pays européen pour tenter le diable? je fourni l'aide pour celui qui est pret a jouer...

n'allez pas acheter un véhicule pour cela, hein...

donc, pour etre un petit peu plus tranquille dans la procedure, idealement, il faut un certificat d'immatriculation etranger (europeen) recent! en effet, il n'aura peut etre pas la meme forme que nos cartes grises, mais comportera les memes rubriques! plus facile!

donc voyez avec vos vendeurs, pour ceux qui sont en recherche pour avoir une copie de tout ce qui peut permettre de remplir tous les champs...

l'ideal est un titre recent (a voir avec le vendeur pour qu'il la fasse refaire pour perte, passage dans la machine a laver ou toute autre excuse). il suffira ensuite de courrir apres les seules valeurs manquantes, dans les autres documents!

le document avec lequel je me suis pointé:
« Modifié: 09 septembre 2009 à 19:44:58 par PATRICK26 »